Le concept de neutralité dans la comptabilité américaine

La normalisation comptable apparait aux Etats-Unis dans les années 30, à la suite de la crise de 1929. Jusqu'en 1929, la comptabilité n'est pas normalisée, il n'y a pas de droit comptable, elle repose sur des pratiques qui sont très différentes d'une entreprise à l'autre. La crise de 1929 est un révélateur de ce problème de normalisation car au début des années 20 les Etats-Unis connaissent un engouement pour les placements en bourse, les particuliers s'endettent pour investir avec des documents comptables de peu de valeur. Les lois boursières de 1933 et 1934 imposent une plus grande transparence sur les marchés financiers et créée une autorité de surveillance des marché la Securities and Echange Commission (SEC) avec pour mission de produire des normes comptables pour les sociétés cotées. Après une première période de développement de la comptabilité jusqu'aux années 30 que l'on pourrait qualifier de période managériale car les normes sont fortement influencées par les attentes des dirigeants et leur volonté de contrôler le contenu et le format des états financiers, une nouvelle ère que l'on pourrait qualifier d'institutionnelle démarre avec la création de la SEC et la création par l'AICPA (American Institute of Certified Public Accountants) de comités chargés de développer les principes comptables. En 1933, l'AICPA créé le Special Committee on Development of Accounting Principles, mais ce comité accompli peu de choses et est remplacé par le Committee on Accounting Procedures (CAP) en 1936, comité qui est également resté relativement inactif jusqu'en 1938. Toutefois, en 1938, principalement en raison de la nouvelle politique de la SEC énoncée dans l'ASR 4, le CAP devient plus actif et devant la difficulté d'établir un jeu complet de normes comptables décide de s'attaquer à des problèmes spécifiques et, dans la mesure du possible, à recommander les méthodes comptables préférées. Des débats ont lieu aux Etats-Unis à la fin des années 30 pour savoir comment normaliser. Faut-il privilégier une approche inductive qui partirait du terrain (ce qui est) ou une démarche déductive (ce qui devrait être). Les membres de l'American Accounting Association (AAA) étaient favorables à une approche déductive de la formulation des règles comptables, par opposition à l'approche inductive, essentiellement informelle, employée par le CAP. Les travaux du CAP se poursuivent jusqu'en 1959 date de création de l'APB (Accounting Principles Board) lui-même remplacé par le FASB (Financial Accounting Standard Board) en 1973. Le concept de neutralité est débattu dès les années 50 avec des universitaires tels que Chambers qui considèrent que la comptabilité doit être neutre vis-à-vis des souhaits et revendications des parties prenantes. Cette idée sera suivie par l'AICPA au début des années 70 qui considère que l'information neutre est dirigée vers les besoins communs des utilisateurs et qu'elle est indépendante des présomptions concernant les besoins et les désirs particuliers de certains utilisateurs. Le FASB adoptera cette vision de la neutralité dans son SFAC 2 en 1980 et il conservera, depuis lors, ce principe comptable