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Analyse critique du projet de Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens 2 (SNPE2) et proposition d’indicateurs de résultats

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  • Marion Albouy-Llaty

    (UP - Université de Poitiers = University of Poitiers)

  • Muriel Andrieu-Semmel

    (ARS - Agence Régionale de la Santé)

  • Agathe Billette de Villemeur

    (HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique)

  • Jean-Marc Brignon

    (HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique)

  • Nicolas Chevalier

    (CHU Nice - Centre Hospitalier Universitaire de Nice)

  • Marion Desquilbet

    (TSE-R - Toulouse School of Economics - UT Capitole - Université Toulouse Capitole - UT - Université de Toulouse - INRA - Institut National de la Recherche Agronomique - EHESS - École des hautes études en sciences sociales - CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique)

  • Virginie Halley Des Fontaines

    (HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique)

  • Philippe Hubert

    (INERIS - Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques)

  • Jean-Noël Jouzel

    (HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique, CSO - Centre de sociologie des organisations (Sciences Po, CNRS) - Sciences Po - Sciences Po - CNRS - Centre National de la Recherche Scientifique)

  • Olivier Kah

    (Irset - Institut de recherche en santé, environnement et travail - UA - Université d'Angers - UR - Université de Rennes - EHESP - École des Hautes Études en Santé Publique [EHESP] - INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale - Biosit : Biologie - Santé - Innovation Technologique - Structure Fédérative de Recherche en Biologie et Santé de Rennes)

  • Francelyne Marano

    (HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique)

  • Jean-Nicolas Ormsby

    (ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail)

  • Françoise Paris

    (CHRU Montpellier - Centre Hospitalier Régional Universitaire [Montpellier])

  • Anne Perrin

    (HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique)

  • Loïc Rambaud

    (Santé publique France - French National Public Health Agency [Saint-Maurice, France])

  • Christophe Rousselle

    (ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail)

  • Rémy Slama

    (INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale)

  • Denis Zmirou-Navier

    (HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique, EHESP - École des Hautes Études en Santé Publique [EHESP], Irset - Institut de recherche en santé, environnement et travail - UA - Université d'Angers - UR - Université de Rennes - EHESP - École des Hautes Études en Santé Publique [EHESP] - INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale - Biosit : Biologie - Santé - Innovation Technologique - Structure Fédérative de Recherche en Biologie et Santé de Rennes, DSETGS - Département Santé Environnement Travail et Génie Sanitaire - EHESP - École des Hautes Études en Santé Publique [EHESP])

Abstract

La France a adopté une démarche volontariste pour l'élaboration de la première Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens, et est très active sur le sujet au sein de l'Union Européenne. La deuxième Stratégie (SNPE2) est en cours d'élaboration sous le copilotage des ministères des Solidarités et de la Santé et de la Transition écologique et solidaire. Le HCSP a été saisi pour donner un avis sur le projet de SNPE2, sur les propositions d'actions envisagées, et pour proposer les indicateurs des résultats attendus. Le HCSP a réalisé une analyse critique du projet qui répond globalement aux axes proposés dans le rapport des inspections générales (IGAS, CEGDD, CGAER), publié à la suite de l'évaluation de la SNPE1. Toutefois, il émet des recommandations fortes : - Combiner l'action conduite dans le cadre des procédures de réglementation européennes avec une approche de gestion des risques ambitieuse au plan national, notamment pour l'information des consommateurs. - Prendre davantage en compte l'alimentation comme source d'exposition aux perturbateurs endocriniens. - Mieux intégrer les dimensions socio-économiques et les inégalités d'exposition, notamment dans le contexte professionnel. - Rendre plus visible la problématique des perturbateurs endocriniens dans les autres plans et politiques publiques. - Accroitre les connaissances sur l'impact des perturbateurs endocriniens sur les écosystèmes (milieux et faunes sauvages) et dédier un programme national de recherche aux perturbateurs endocriniens. - Identifier des opérateurs pour chaque action de la stratégie et leur rôle, et annoncer les ressources qui seront mobilisées pour chacune des actions. Ce rapport s'inscrit dans une double perspective : faciliter le suivi en temps réel de l'efficacité du dispositif et fournir les repères qui permettront de porter un jugement sur sa performance. Pour cela le HCSP propose en annexe des objectifs spécifiques de résultats et des indicateurs pour les actions de la deuxième Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens.

Suggested Citation

  • Marion Albouy-Llaty & Muriel Andrieu-Semmel & Agathe Billette de Villemeur & Jean-Marc Brignon & Nicolas Chevalier & Marion Desquilbet & Virginie Halley Des Fontaines & Philippe Hubert & Jean-Noël Jou, 2018. "Analyse critique du projet de Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens 2 (SNPE2) et proposition d’indicateurs de résultats," Working Papers hal-02787143, HAL.
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