Des marchés de droits d'épandage pour résorber les excédents au moindre coût : simulation dans les ZES de Bretagne

La maîtrise des pollutions des élevages bretons ne progresse pas au rythme souhaité. Dans ce contexte, il y a un regain d'intérêt pour les instruments qui permettraient de sortir la résorption de l'enlisement environnemental et financier. Notre travail se propose d'appliquer les concepts issus des marchés de droits à polluer au contexte de la résorption en Bretagne. On a simulé des marchés cantonaux ayant pour cadre les ZES. L'objectif est d'estimer le prix d'équilibre des droits auxquels conduirait la résorption, de prévoir l'utilisation des terres d'épandage et le recours au traitement du lisier, et surtout de chiffrer les économies de coût global qui seraient apportées par le marché par rapport à I'application de la réglementation. Des variantes de la réglementation avec ou sans circulaire Le Pensec-Voynet ont été testées, sachant que l'on a également fait varier la mise à disposition des terres d'épandage. La méthode utilisée a consisté à reconstituer la fonction de demande de droits à partir de la structure des coûts de résorption sur le canton. Les données provenant d'une étude antérieure ont été utilisées.