Mémento pour la gestion des projets d'assainissement : fascicule n°2 : les stations d'épuration

Remarques préliminaires : Ce guide élaboré par des praticiens de DDE décrit la démarche de gestion de projet en s'appuyant sur les différentes étapes chronologiques de l'opération et en précise les éléments clefs.En ce qui concerne les stations d'épuration, le cadre technique et réglementaire fixé par la Loi sur l'Eau est maintenant relativement bien défini . Certaines évolutions sont cependant attendues : révision duC .C.T.G. fascicule 81 titre Il, normalisation européenne.Par contre le fondement juridique de l' intervention des services de l' Etat pour le compte des collectivités locales est, a la date d'achèvement de ce guide, en plein remaniement.Le lecteur devra donc veiller à tenir compte des textes réglementaires ou normatifs ultérieurs,la construction et l'exploitation de station d'épuration doivent répondre à des exigences de plus en plus fortes, notamment en ce qui concerne la fiabilité . Ces exigences requièrent une gestion rigoureuse des projets. Le guide précise les recommandations essentielles aux divers stades de l'opération : prise de commande, procédures administratives, financement, études préalables, ordonnancement,dossiers techniques, suivi de chantier (lien avec l'exploitation, qualité, sécurité et protection de la santé),réception des travaux.