Le droit d'auteur dans l'audiovisuel : Des configurations différenciées

L'objet de l'article est double : il s'agit, à partir de la situation française, d'une part de montrer le caractère contingent du droit d'auteur dont le système s'est complexifié au fil de l'histoire, d'autre part de souligner le décalage qui s'est créé entre des principes fondateurs universels et une mise en œuvre diversifiée mettant en œuvre des pratiques de gestion variées. Pour cela, nous présenterons d'abord les limites et les difficultés que rencontre l'application du droit d'auteur aujourd'hui. Dans un second temps, nous proposerons une modélisation de l'évolution des modes de diffusion des productions dans les secteurs traditionnels du droit d'auteur (arts plastiques, musique, cinéma, littérature) afin de mettre en lumière les origines technologiques de la différenciation des secteurs dans leur organisation et dans la façon dont le droit d'auteur peut y être envisagé. Enfin, nous présenterons les différents modèles de rémunération sur la base desquels s'opère la gestion du droit d'auteur en montrant comment l'hétérogénéité qu'ils présentent résulte d'une structuration progressive et historique et de la superposition des différents modes de diffusion.